Qu’est-ce qu’une licence logicielle ?
Dans la quasi-totalité des cas, on achète, non pas un logiciel,
mais un droit limité d’utilisation de ce logiciel :
- limité à la société acheteuse (donc non cessible en cas de
vente d’actifs d’une société à une autre)
- limité à une seule machine, dans le cas des licences OEM
(logiciel vendu avec la machine).
Définition du droit de licence
Chaque licence constitue un contrat de droit commercial dans
lequel l’éditeur intègre ses conditions. L’acheteur est censé les
accepter dès lors qu’il installe le logiciel. Dans tous les cas,
il conviendrait donc de bien lire chaque licence lors de
l’installation et surtout, de s'en rappeler les clauses.
Chez un même éditeur les formes de licences sont nombreuses et
évoluent rapidement dans le temps. Vu le nombre de logiciels
installés sur une machine, connaître en permanence ses droits sur
un parc important relève du casse-tête.
Il est donc primordial de simplifier la situation en
définissant des règles communes d’achat de licences pour
l’ensemble de l’entreprise et de signer des contrats d'achat cadre
avec les fournisseurs. Microsoft, par exemple, propose différents
contrats d’achat groupé qu’il convient d’avoir étudié.
Matérialisation du droit de licence :
Il semble que la preuve de possession réside aujourd’hui dans
la facture d’achat (si seulement une indication formelle, comme le
numéro de série, identifiait l’exemplaire acheté !) et/ou dans un
certificat de licence fourni par l’éditeur. Un CD-Rom, même
numéroté, ne semble pas avoir beaucoup d’intérêt juridique (à
conserver absolument, toutefois…).
Il ne semble pas conseillé, lorsqu'un numéro de série différent
est fourni avec chaque exemplaire, d’installer le même numéro sur
plusieurs machines, même si l’on possède le nombre correct de
licences (ce qui sera toujours extrêmement difficile à établir).
Dans certaines sociétés, on regroupe tous les logiciels d’une
machine (avec licences, documentation, originaux…) dans une belle
boîte. Malheureusement, après quelques mois, l’expérience montre
que la situation s’est dégradée et qu’il est difficile de
reconstituer un parc convenable.
La solution la plus sûre est de numéroter chaque machine et de
noter chaque achat de logiciel avec les clés et numéros de série
correspondant et d’archiver, factures, licences et CD-Rom
originaux en indiquant le numéro de la machine concernée.
L'une des fonctions d'EzGet
est
d'assurer le recensement des licences logicielles installées.
- dans une entreprise, un grand nombre de logiciels se
trouvent illégalement copiés sur les postes, ce qui pose un
problème de responsabilité (pénale, mais donc surtout
financière), pour l'entreprise,
- un grand nombre de licences régulièrement achetées ne sont
pas employées faute d'un suivi correct (et là, il ne s'agit plus
d'une dépense potentielle).
La plupart des constructeurs vendent avec leur machine les
systèmes d’exploitation (Microsoft Windows) et les logiciels
bureautiques (Microsoft Office) en licences OEM.
Ces licences ne sont plus valables lorsque la machine est
revendue ou lorsque la machine est détruite. Pire, lorsqu’on
achète une mise à jour, celle-ci est généralement dite « pleine »
(c’est-à-dire indépendante de la machine, mais toujours pas de
l’entreprise), mais le logiciel obtenu (original OEM + mise à jour
pleine) n’est pas une licence pleine (situation variable suivant
l'éditeur).
Une histoire de fou qui évolue de mois en mois, les vendeurs
ayant parfois du mal à s’y retrouver eux mêmes. Il convient d'être vigilant.
Ajoutons qu’il est difficile d’acheter un PC sans sa licence
Windows OEM.
Chaque éditeur a mis en place des licences en groupe ou en
volume suivant deux principes :
- accord global entre l’éditeur et l’entreprise (c’est le cas
des licences Select ou Open chez Microsoft)
- tarif dégressif en fonction des quantités achetées (10, 100,
1000…).
